Conditions générales de vente
Propriétaire et éditeur du site
TORRE SAS
Lieu-dit U Cavonu
Route de Bastia
20090 AJACCIO
contact@torre.energy
SIRET : 804 503 886 00017
Conception et réalisation du site
Jérémy Pons / Code4Corsica
CAE A Prova
Quartier Saint Joseph, Résidence Giovanangeli
Immeuble Arosio-bâtiment A1
20000 AJACCIO
SIRET : 441 535 416 00016
Hébergement
Serveur mutualisé OVH.
Loi applicable
Le contenu de ce site est régi par la loi française.
Cookies
Des données non personnelles sont collectées lors de votre navigation, par un système de cookies. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur permettent d’enregistrer les informations relatives à votre navigation sur le site www.torre.energy (pages consultées, date et l’heure de consultation,…). En aucun cas ces données ne nous permettent de vous identifier, elles ont pour seul but de nous aider à vous offrir un accès facilité aux services proposés et à améliorer ce site. Vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant votre navigateur selon les modalités détaillées sur le site de la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr).
Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site www.torre.energy ont fait l’objet d’une déclaration « normale » à la Commission Nationale Informatique et Libertés (www.cnil.fr) enregistrée sous le numéro « 2018163 v 0 ».
Contenu du site
TORRE SAS décline toute responsabilité pour les éventuelles imprécisions, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.
Propriété intellectuelle
Ce site, ainsi que tous les éléments le composant (notamment textes, photographies, vidéos, marques, …), constituent une œuvre au sens des articles 112-2 et suivants du code de la Propriété Intellectuelle, relevant en tant que telle de la législation française et internationale sur la Propriété Littéraire et Artistique. La copie de pages du site sur quelque support que ce soit (y compris disque dur), est autorisée à des fins privées uniquement. En conséquence, toute représentation ou reproduction, même partielle, qui pourrait être faite du site ou des éléments le composant, à des fins commerciales, sans le consentement préalable et écrit de TORRE SAS, est illicite et susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale du contrefacteur. Les droits afférents aux films publicitaires ainsi qu’aux œuvres musicales inclues dans ces films, sont réservés au profit du propriétaire de l’enregistrement de l’œuvre concernée.
Liens hypertextes
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres sites présents sur le réseau Internet, ne sauraient engager la responsabilité de TORRE SAS en ce qui concerne leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ainsi que leurs conditions d’exploitation (notamment gestion des données personnelles,…) La possibilité d’établir des liens hypertextes simples vers le site www.torre.energy est soumise à l’accord préalable de TORRE SAS. Tout lien hypertexte profond, ou utilisant la technique du » framing » (affichage d’une page dans un cadre au sein d’un autre site), est interdit.
Exonération de la responsabilité technique
TORRE SAS s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site internet www.torre.energy soit accessible à tout moment. Néanmoins, TORRE SAS décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion, quelles qu’en soient les causes. Notamment, TORRE SAS se réserve le droit de procéder à toute modification du site qu’il jugera utile, et cela sans avertissement préalable et même si l’accès au site en est conséquemment interrompu. De plus, TORRE SAS ne saurait être tenu responsable des éventuels dommages directs ou indirects, y compris l’inaccessibilité au site, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter votre équipement informatique, et/ou de la présence de virus sur son site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et est en parfait état de fonctionnement.